Controlé par la brigade anti pollution

[zidor]

Salut à tous,
ce matin je me suis fait contrôler par la brigade anti-pollution à Paris.
J'ai quelques modifs sur ma moto dont la plus importante : un joli pot japonnais sans sa chicane.

Bref autant dire que j'étais bon pour le contrôle au sonomètre : 90 euros.

Là où ça se complique c'est que j'ai également écopé d'un deuxième papillon sur l'alinéa 3 de l'art R321-4 (donc contravention de quatrième classe) = 90 euros de plus.
Or mon véhicule est homologué.
Est-ce que c'est pas plutôt le 5ème alinea : "un équipement non conforme à un type homologué"? C'est un pot non homologué sur une moto tout ce qu'il y a de plus normal non? Vous en pensez quoi?

Dans tous les cas, je dois passer le contrôle de mise en conformité dans une dizaine de jours. S'il y a une âme charitable pour me prêter, ou à la rigueur, me vendre un pot d'origine je suis plus que preneur.




COPIE DE L'ARTICLE R321-4

- Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.

- La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal.

- Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

- Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

- Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

[defy02]

http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/379749017.htm?ca=19_s

je viens de lire sur le bc
en plus pas trop loin de Paris
.je ne suis pas l annonceur
amitie.
philippe

[steph -_-]

Je veux bien te prêter le mien mais je ne suis pas sur PARIS. Je suis a 10 km de CRETEIL (si tu connais).

[pierre]

Je veux bien te prêter le mien mais je ne suis pas sur PARIS. Je suis a 10 km de CRETEIL (si tu connais).

c et sympa de ta part, belle solidarité tiwiste! 

[steph -_-]

Merci.

[zidor]

salut steph, et merci beaucoup!
Je dois en récupérer un demain donc normalement tout va bien.
En tout cas c'est vraiment sympa de ta part.

[steph -_-]

De rien quand on peut rendre service.

[zidor]

bon je viens de monter un échappement d'origine.
Ca fait quand même beaucoup de bruit...Sans doute dû au cornet.
J'ai vraiment la flemme de remonter la boite à air (je n'ai plus les vis). Est-ce qu'en obstruant un peu le cornet je pourrais diminuer le bruit?
Qu'est-ce que vous me conseillez?

[Copik]

Fait attention à tout,un pote s'est pris une prune pour sa plaque alors qu'il amenait sa moto pour faire verifier le changement de son pot.Et là il sont tranquille tu es chez eux et ils ont tout leurs temps